Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site massiliaatelier.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1. EDITEUR DU SITE
Marion FAURE, micro-entrepreneur
Sous le nom commercial : Massilia Atelier
SIRET : 103 171 559 00018
Adresse : 18 B avenue de la Tirane, 13011 Marseille FRANCE
Non assujetie à TVA - article 293 B du CGI
E-mail : contact@massiliaatelier.fr
2. HÉBERGEUR
Nom hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 rue O'Connor Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
Site web : www.shopify.com
Email : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 (888) 746-7439
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’intégralité du site (textes, images, logos, design, etc.) est la propriété exclusive de Marion FAURE. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de Marion FAURE (article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle).
Les contenus et images présents sur ce site ne sont pas libres de droit. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon et peut engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur.
4. STATUT FISCAL
Micro-entrepreneur non assujetti à la TVA (article 293 B du CGI). Les prix affichés sont TTC.